Le Conseil s’est réuni le 17 Juin 2020 pour constituer les commissions municipales. Vous trouverez ci-dessous les missions de chaque commission ainsi que la liste des membres titulaires.
Les commissions effectuent le travail d’organisation et de maturation des actions et projets sur lesquels se prononce ensuite le Conseil municipal. Elles n’ont aucun pouvoir de décision (sauf la commission Appel d’Offre), le Conseil municipal étant seul décisionnaire. Elles sont constituées de conseillers municipaux.
Le Maire est président de droit des commissions municipales. Un vice-président est désigné parmi les membres de chacune des commissions.
Commission Finances
La commission finances a pour rôle de proposer au Conseil municipal la politique fiscale de la commune. Ses principales missions sont de vérifier les comptes administratifs, de débattre de l’indexation des taux d’imposition communaux, de rendre un avis sur les budgets primitifs, et sur les subventions aux associations et organisations. Elle analyse les coûts de revient en développant la comptabilité analytique (école, abonnements téléphoniques…)
Membres titulaires :
- Raymond DAVID (vice président)
- Yves MAGNÉ
- Stéphane JOST
- Delphine HILBERT
Commission Travaux
La commission travaux a pour rôle d’entretenir les bâtiments communaux ainsi que les voies et réseaux, et d’anticiper sur les travaux neufs à réaliser (bâti, voirie). Elle détermine également les travaux nécessaires à l’embellissement et la sécurisation de la voirie, gère la signalétique. Elle gère enfin les espaces verts.
Membres titulaires :
- Norbert GUADAGNIN (vice président)
- Jean-Philippe MARCHAND
- Valérie ALLEAUME
Commission Information / communication / animation municipale et culture
Information/communication relaie auprès des lévissiens l’activité municipale, la vie associative et les informations pratiques liées à la vie quotidienne.
Elle dispose de différents supports : le site Internet, le Lévis info (qui parait tous les 2 mois), le Lévis asso (parution annuelle) et un panneau d’affichage électronique. Pour améliorer la circulation d’information, elle organise des réunions ponctuelles avec les lévissiens en rapport avec des sujets spécifiques (sécurité, assainissement).
Animation municipale et culture a pour mission de favoriser le développement de la vie locale, notamment en soutenant la vie associative. Elle aide les associations à la réalisation de projets particuliers, les conseille en matière de comptabilité ou d’administration et les soutient dans la définition de leurs projets.
Membres titulaires :
- Delphine HILBERT (vice présidente)
- Jérémy HERVÉ (information/communication)
- Martial GOUSSARD (information/communication)
- Anne BERGANTZ (animation municipale et culture)
Commission Urbanisme – Assainissement
La commission urbanisme – environnement – habitat favorise la mise en oeuvre d’un projet de développement équilibré du territoire communal. Elle propose des solutions par révision ou modification du Plan Local d’Urbanisme et la définition d’actions/opérations visant notamment la valorisation du patrimoine bâti et naturel et le développement des liaisons douces (notamment Girouard-Yvette). Elle propose des actions en matière de foncier et d’habitat pour permettre la sortie d’opérations de logements à loyers modérés. Elle entretient des liens étroits avec les techniciens du PNR et autres partenaires nécessaires à la mise en oeuvre d’actions en matière d’environnement ou d’habitat.
Membres titulaires :
- Stéphane JOST (vice président)
- Marion HAREL-LOUVANCOUR
- Valérie ORAIN
- Yves MAGNÉ
- Norbert GUADAGNIN
- Anne BERGANTZ
Commission scolaire, périscolaire, vie associative, locations de salles
Elle a pour mission de définir des projets, actions, opérations susceptibles d’améliorer la qualité de la vie des enfants/adolescents. Au sein de l’école, elle siège au conseil d’école pour évoquer les questions matérielles (la municipalité prend en charge l’entretien des bâtiments et assure le service de cantine) et également pour définir le soutien logistique ou financier des projets pédagogiques et des animations (Fête de l’Ecole). Elle prépare les cahiers des charges et les consultations pour la réalisation de travaux importants. Elle travaille sur la mise en place d’outils informatiques afin de faciliter les démarches d’inscription et de paiement de la cantine notamment.
Elle se donne également pour objectif d’accompagner des projets proposés par les jeunes lévissiens et de réfléchir sur la création de liens entre générations.
Sa seconde mission est la gestion des salles polyvalentes avec d’une part les réservations de salles et leur suivi et d’autre part la définition des programmes de renouvellement et d’investissement en matière d’équipements en collaboration avec les associations.
Membres titulaires :
- Stéphanie CATALAN (vice présidente)
- Nadia MACULOTTI (scolaire/périscolaire)
- Anne BERGANTZ (vie associative/locations de salles)
Commission Environnement / voies vertes
Créer un maillage de voies vertes sur l’ensemble de la commune permettant de se déplacer en toute sécurité à pied et à vélo, et de préserver les arbres d’essence locale du Bois St Pierre. Créer des parkings vélos, suivi des négos foncières, contrôle des haies, gestion du stationnement (lutte contre stationnement sur trottoirs) et des vitesses excessives, idées en vrac : arceaux vélos au CPY et à la mairie, concours de plantation d’arbres d’essence locale, travailler sur la baisse du gaspillage alimentaire à l’école, etc.
Membres titulaires :
- Valérie ORAIN (vice-présidente)
- Valérie ALLEAUME
- Norbert GUADAGNIN
- Stéphane JOST
- Jérémy HERVÉ
- Marion HAREL-LOUVANCOUR
- Nadia MACULOTTI
Commission action sociale
Garantir le lien social pour l’essentiel : organisation de sorties, repas. Analyse des demandes d’aide.
Membres titulaires :
- Martial GOUSSARD (vice président)
- Valérie ALLEAUME
- Christiane GROS
Commission communale des impôts directs
Le code général des impôts institue dans chaque commune une commission communale des impôts directs présidée par le Maire ou par l’adjoint délégué. Dans les communes de moins de 2000 habitants, la commission est composée de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants. La durée du mandat des membres de la commission est identique à celle du mandat du conseil municipal. Cette commission a notamment pour rôle chaque année de donner son avis sur les modifications d’évaluation ou nouvelles évaluations des locaux d’habitation recensées par l’administration fiscale. La désignation des commissaires est effectuée par le directeur régional/départemental des finances publiques à partir d’une liste de contribuables proposée sur délibération du conseil municipal.
Membres titulaires :
- Madame VIGIE Muriel
- Monsieur JOST Stéphane
- Monsieur GIROUX Auguste
- Monsieur COLOMBET Francis
- Madame ALLEAUME Valérie
- Monsieur MARCHAND Jean-Claude
Membres suppléants :
- Monsieur DAVID Raymond
- Monsieur FOURNIER Claude
- Madame BONGERT Laure
- Madame Valérie ORAIN
- Monsieur Yves MAGNÉ
Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales
Membres titulaires :
- Martial GOUSSARD
- Fernande LECHARPY
- Michèle DORMOIS
Membres suppléants :
- Valérie ALLEAUME
- Dany GOUSSARD
- Annick ROCHETTE
Syndicats Intercommunaux
Syndicat Intercommunal de la région d’Yvelines pour l’adduction de l’Eau (SIRYAE)
Le SIRYAE est un syndicat qui gère, pour le compte de 52 communes, leur réseau d’adduction d’eau potable.
Le SIRYAE a délégué, par affermage, l’exploitation de son service de production, d’adduction et la distribution publique d’eau potable à la SAUR (Société d’Aménagement Urbain et Rural), par contrat ayant pris effet le 1er mois 20XX, et pour une durée de 12 ans. De par ce contrat la SAUR assure la gestion du service et des abonnés, l’entretien de l’ensemble des ouvrages, la mise en service des branchements, le renouvellement des branchements et compteurs.
Le SIRYAE conserve le renouvellement des captages, des ouvrages de traitement, des canalisations ainsi que les travaux de voiries et de génie-civil associés. Pour assurer ces tâches le SIRYAE s’appuie sur l’expertise de la DDAF (Direction Départementale de l’Agriculture et des Forêts) qui intervient en tant qu’assistant à la Maîtrise d’Ouvrage, et fait appel à une Maîtrise d’Oeuvre à travers un contrat renouvelable périodiquement (actuellement la Maîtrise d’Oeuvre est assurée par la SAFEGE, ex Saunier – Techna).
Enfin il faut noter que la DDASS (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales) des Yvelines intervient pour assurer des contrôles indépendants de la qualité de l’eau distribuée.
La production d’eau du Syndicat provient de 5 stations :
| Lieu de production | Capacité | Nature de l’eau | Nature du traitement |
|---|---|---|---|
| Station des Bimes à Mareil sur Mauldre | 300 m³/h | Nappe souterraine | Traitement physico-chimique, affinage et désinfection |
| Forage de Rosay 1 | 85 m³/h | Nappe souterraine | Traitement de désinfection |
| Forage de Rosay 2 | 125 m³/h (limité à 50 m³/h) | Nappe souterraine | Traitement de désinfection |
| Forage de l’Artoire au Perray en Yvelines | 25 m³/h | Nappe souterraine | Traitement de désinfection |
| Forage d’Antouillet | 13 m³/h | Nappe souterraine | Traitement de désinfection |
Longueur du réseau géré (SIRYAE) : 869 km
Nombre de branchements (abonnés) : 29 492
Les volumes d’eau gérés :
- Volume produit : 2 437 153 m³
- Volume importé : 5 561 603 m³
- Volume exporté : – 1 245 470 m³
- Volume mis en distribution : 6 753 286 m³
- Volume consommé : 5 321 287 m³
Qualité de l’eau du robinet :
- Calcium : 98 mg/L
- Magnésium : 29 mg/L
- Dureté : 38° Français
- pH : 7,5
- Nitrates : 34 mg/L
- Fluorures : 391 µg/L
- Pesticides : 0,04 µg/L d’atrazine, 0,03 de déséthylatrazine
L’eau est d’excellente qualité bactériologique, le chlore assurant une désinfection efficace jusqu’au robinet.
Membres représentant Lévis-Saint-Nom :
Membres titulaires : Valérie ALLEAUME
Membres suppléants : Stéphane JOST
SICTOM de la Région de Rambouillet
Contact :
Siège social : mairie de Rambouillet – place de la Libération – 78120 Rambouillet
Bureaux : 9, rue André Ampère – ZI. du Pâtis – BP 150 – 78515 Rambouillet cedex
Tél. : 01.34.83.12.07 – Fax : 01.34.83.81.54
accueil@sictomrambouillet.fr
www.sictomregionrambouillet.com
Le SICTOM de la région de Rambouillet assure pour le compte de la commune la collecte des ordures ménagères. Il confie l’élimination et le retraitement et valorisation des déchets au SITREVA, syndicat regroupant lui-même le SICTOM de Rambouillet et 3 autres syndicats primaires des Yvelines, de l’Essonne et de l’Eure-et-Loir. Le SITREVA regroupe 183 communes (251 000 habitants) alors que le Sictom comprend 41 communes (90 000 habitants suite à la sortie de la commune de Magny les Hameaux au 1er janvier 2008). Il emploie 12 agents dont 4 administratifs et 8 techniques.
Le SICTOM développe des actions de communication visant à sensibiliser les habitants aux bienfaits environnementaux du tri (semaine du développement durable, suivis de collecte organisés plus particulièrement sur les communes où le tri est de moindre qualité).
La collecte
1 – L’organisation de la collecte
Un nouveau marché de collecte avec la société SITA est en place depuis le 1er mars 2008 pour une durée de 5 ans. La collecte du verre est assurée une fois toutes les 4 semaines, au lieu d’une fois toutes les 2 semaines, permettant de réduire les km de tournées et donc les coûts. Les camions de collecte fonctionnent au diester et sont équipés de lève-conteneurs électriques. Le SICTOM encourage l’éco compostage en mettant à la disposition de chaque foyer 2 éco composteurs fabriqués avec environ 40 % de matières recyclées. Ainsi, 1 189 éco composteurs ont été distribués en 2008.
Le SICTOM assure également en régie :
- la collecte des encombrants (352 tonnes pour 2 663 prises de rendez-vous) ainsi qu’une collecte spécifique pour les appareils électriques,
- la collecte des déchets industriels banals (d.i.b.) qui représente 2 281 tonnes dont 251 tonnes de carton en collecte spécifique.
2 – Les modes de collecte
La collecte est organisée de 2 façons, en porte à porte, et en apport volontaire, soit – en porte à porte :
- Ordures ménagères : 23 626 tonnes
- Emballages : 4 869 tonnes
- Verre : 3 000 tonnes
- Déchets végétaux : 177 tonnes
3 – Les déchèteries
La gestion des déchèteries situées sur le périmètre du Sictom est assurée par le SITREVA, elle représente 16 247 tonnes pour 172 453 visites ce qui amène le ratio kg/visite à 94,21 kg. L’activité des déchèteries a diminué pour la première fois depuis plusieurs années (- 7 %).
Le traitement
Le SITREVA gère plusieurs quais de transfert où sont apportés 86 516 tonnes de déchets et a délégué à la société Valorycle la gestion du centre de tri des emballages ménagers ainsi que l’usine de valorisation énergétique par production électrique de Ouarville. Cette délégation de service public se termine en janvier 2020.
L’usine a incinéré 116 000 tonnes dont 75 506 tonnes provenant du SITREVA.
Le centre de tri réceptionne et trie 17 508 tonnes issues des collectes sélectives de bacs bleus (dont 14 722 tonnes d’emballages ménagers et journaux magazines). Une fois triés, les produits valorisés sortants représentent près de 15 286 tonnes (soit 87 %).
8 871 tonnes de verre est valorisé en totalité par Saint Gobain. L’ensemble des déchets valorisés représente 24 141 tonnes soit un ratio par habitant et par an de 96 kg de produit valorisé.
Les finances
L’année 2008 est la première de retour à l’équilibre financier après apurement d’un fort déficit de plus de 10 M€ constaté en 2002. La taxe d’enlèvement des ordures ménagères a connu une baisse de l’ordre de 8,50 % pour atteindre un taux moyen de 10,92 % pondéré suivant le lissage en cours par commune.
1 – Le budget
Le budget de l’année 2008 a été équilibré à la somme de :
Section de fonctionnement :
Total dépenses : 16 316 934,23 €
Dont déficit reporté 2007 : 1 868 133 €
Les principales dépenses :
- Contrat pour la collecte des ordures ménagères : 4 085 923 €
- Coût du traitement : 7 682 520 €
Les recettes sont essentiellement composées de :
- La taxe d’enlèvement des ordures ménagères : 13 370 241 €
- La redevance spéciale pour les 497 entreprises et commerces : 806 346 €
- Les subventions eco-emballages/filières redistribuées en fonction de la qualité du tri : 1 476 213 €
Section d’investissement :
Total dépenses : 2 315 934,23 €
Les principales dépenses d’investissement :
- L’acquisition de bacs et d’éco composteurs : 455 924 €
- Le remboursement de la dette : 532 442 €
Au cours de l’année 2008, la construction du nouveau bâtiment permettant de regrouper l’ensemble du personnel et du matériel a représenté un coût exceptionnel de 568 936 €.
Total recettes : 2 315 934,23 €
2 – Résultats de l’exercice 2008
Il s’est soldé par un excédent global de 787 691,85 € se répartissant ainsi :
- Section de fonctionnement : + 994 885,47 €
- Section d’investissement : – 207 193,62 €
Pour plus d’informations, connectez-vous sur le site du SICTOM : www.sictomregionrambouillet.com
Membres représentant Lévis-Saint-Nom :
Membres titulaires : Valérie ALLEAUME
Membres suppléants : Delphine HILBERT, Nadia MACULOTTI
Syndicat Intercommunal d’Assainissement Sources d’Yvette (SIASY)
Le Syndicat Intercommunal d’Assainissement Sources de l’Yvette assure pour le compte des communes de Levis Saint Nom et des Essarts le Roi la gestion de la station d’épuration des eaux usées située route d’Yvette.
La station, mise en service le 12 janvier 1995, a une capacité de traitement de 10 000 équivalents-habitants. Elle traite aujourd’hui près de 6 000 équivalents-habitants raccordés, avec un rendement d’épuration supérieur à 98 %. Elle produit 1 000 tonnes de boues par an, à 15 % de matières sèches, qui sont évacuées vers l’usine du SIRR de Guéville où elles seront transformées en compost.
L’exploitation en est confiée à la société ONDEO-DEGREMONT qui doit en assurer la bonne marche permanente.
Nous avons eu à déplorer cette année 2 incidents.
Un premier est intervenu lors du curage de l’aqueduc des Essarts le Roi. Il s’est traduit par des surconsommations, du fait de l’arrivée anormale de matières à traiter par la station d’épuration.
Un second est intervenu au printemps du fait de l’indélicatesse d’un particulier ayant probablement vidangé et nettoyé une cuve à mazout et rejeté ses effluents dans le réseau d’assainissement. Il s’est traduit par une pollution du milieu aux hydrocarbures et une augmentation des coûts de fonctionnement.
Dans une logique de protection et de préservation de l’environnement, des contraintes réglementaires croissantes pèsent sur l’ensemble du cycle de l’eau (production, distribution, épuration). Le SIASY entreprend, dès l’année 2002, un programme d’amélioration pour mettre l’auto-surveillance en conformité avec la nouvelle réglementation et obtenir la certification qui permettra de maintenir la prime d’épuration à un niveau élevé :
- installation de deux préleveurs thermostatés-réfrigérés en entrée et sortie de la station,
- mise en conformité du poste « retour toutes eaux »,
- mise à jour et compléments du manuel d’auto-surveillance de la station.
En outre, un contrôle périodique de la qualité des boues a été mis en place depuis le début de l’année 2002.
Pour faire face à la mise en place de l’auto-surveillance et à une augmentation de près de 30 % des coûts du contrôle et du traitement des boues par le SIRR, nous avons dû procéder cette année, pour la première fois en 7 ans, à une revalorisation de la surtaxe syndicale d’assainissement, qui passe à 64 centimes d’euros par m³ d’eau consommée, ce qui représente une augmentation de 2 % par an du coût d’exploitation de la station.
Pour renforcer la fiabilité du réseau d’assainissement, dont la fonction est d’évacuer le plus vite possible et sans stagnation les effluents vers la station d’épuration avant rejet dans le milieu naturel, le SIASY envisage de mettre en place une démarche de qualité globale de suivi, intégrant collecte, branchement, transport et épuration, afin :
- d’assurer la protection du milieu,
- d’améliorer les performances pour limiter les accidents de contamination,
- de maîtriser les coûts de fonctionnement de la station,
- de satisfaire aux prescriptions techniques de l’usine de compostage de Guéville.
Le SIASY s’appuiera sur l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour obtenir les subventions nécessaires aux investissements matériels et intellectuels. A cet effet, nous solliciterons, dès l’instant où la nouvelle Loi sur l’eau confirmera le maintien de ce dispositif, l’aide AQUEX pour la gestion du réseau.
Membres représentant Lévis-Saint-Nom :
Membres titulaires : Stéphane JOST, Anne BERGANTZ, Norbert GUADAGNIN, Yves MAGNÉ
Membres suppléants : Valérie ORAIN, Raymond DAVID, Valérie ALLEAUME
Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion du Parc Naturel Régional
Membres représentant Lévis-Saint-Nom :
Membre titulaire : Valérie ORAIN
Membre suppléant : Stéphane JOST
Commissions thématiques du Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse
- Agriculture : Valérie ORAIN
- Architecture, Urbanisme et Paysage : Stéphane JOST
- Biodiversité et Environnement : Valérie ALLEAUME
- Communication et Animation : Delphine HILBERT
- Éducation à l’environnement et au territoire : Stéphanie CATALAN
- Patrimoine et culture : Yves MAGNÉ
- Tourisme, liaisons douces, déplacements durables : Valérie ORAIN
- Développement économique et énergie : Stéphane JOST
Commission de Suivi de Site pour les Dépôts Pétroliers de Coignières
Membre titulaire : Jean-Philippe MARCHAND
Membre suppléant : Norbert GUADAGNIN